Mentions légales
a) L'intégralité du présent site, la présentation et chacun des éléments, y compris les logos, graphismes, photographies, plans, vidéos, sons, etc, apparaissant sur le site sont protégés par les législations françaises et internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de l'Aduga.
b) Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.
c) Utilisation des documents : toute information, image, vidéo, campagne publicitaire, etc sont protégés comme indiqué précédemment. Ces réalisations sont grevées de droits des tiers (i.e. photographes, mannequins, illustrateurs, réalisateurs) qui font l'objet de cessions de droits qui ont été négociées de gré à gré. A ce titre tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique y compris les documents téléchargeables représentant des réalisations (affiches, presse, films) sont réservés dans ce cadre précis.
Aucune exploitation commerciale n'est autorisée et les clauses du présent paragraphe a) b) c) sont applicables. Le non-respect desdites clauses et de leurs interdictions constituent une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur.
b) Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.
c) Utilisation des documents : toute information, image, vidéo, campagne publicitaire, etc sont protégés comme indiqué précédemment. Ces réalisations sont grevées de droits des tiers (i.e. photographes, mannequins, illustrateurs, réalisateurs) qui font l'objet de cessions de droits qui ont été négociées de gré à gré. A ce titre tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique y compris les documents téléchargeables représentant des réalisations (affiches, presse, films) sont réservés dans ce cadre précis.
Aucune exploitation commerciale n'est autorisée et les clauses du présent paragraphe a) b) c) sont applicables. Le non-respect desdites clauses et de leurs interdictions constituent une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur.